Le Comité
Notice d'information relative au dépôt de cookies
Dernière mise à jour : 01/03/2021
Lors de la consultation de ce site (ci-après le « Site »), des informations sur votre terminal sont susceptibles d’être enregistrées par l’éditeur du Site ou par des tiers partenaires via des cookies ou des technologies similaires (ci-après indifféremment les « Cookies »).
Cette page permet de comprendre ce qu’est un Cookie, comment ils sont utilisés et quels sont les moyens dont vous disposez pour effectuer des choix à l'égard de ces Cookies.
1. Définition des cookies
Un Cookie est un petit fichier qui est enregistré sur votre terminal (ex : ordinateur, tablette ou téléphone mobile) à l’occasion de la consultation d’un Site Internet grâce à votre logiciel de navigation. Le fichier Cookie peut être enregistré par nous ou par des tiers. Le fichier Cookie permet notamment à son émetteur d’identifier le terminal sur lequel il est enregistré pendant la durée de validité ou d’enregistrement du Cookie concerné.
Par extension, le terme « Cookies » désigne toute technologie similaire permettant de lire ou d’enregistrer des informations sur votre terminal et inclut des technologies telles que les pixels invisibles (ou web beacons).
2. Utilité des cookies
Un Cookie ne permet pas d’identifier directement un utilisateur (il ne contient ni noms ou prénoms), mais le navigateur ou l’application, généralement mobile, utilisée. Il permet toutefois de suivre les actions d’un même utilisateur à l’aide de l’identifiant unique contenu dans le fichier Cookie.
Les Cookies déposés sur le Site ont les finalités suivantes, sous réserve de vos choix que vous pouvez exprimer et modifier à tout moment :
- Garantir la sécurité et la performance du Site.
- Analyser votre navigation en ligne et réaliser des statistiques de fréquentations..
- Améliorer notre Site internet.
3. Cookies et destinataires
Les Cookies sont identifiés comme étant de « 1 ère partie » quand ils sont déposés par l’éditeur du Site. Les Cookies identifiés comme « tiers » sont ceux déposés par des tiers.
Cookies strictement nécessaires
Ces Cookies sont nécessaires au fonctionnement du Site Web ou à la gestion de vos choix en matière de dépôt des Cookies. Ils ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Les informations issues des cookies sont à destination de l’éditeur du Site.
| Nom | Type | Durée de vie | Détail du cookie |
| PHPSESSID | 1ère partie | Session | Ce Cookie permet la gestion de la session |
| pwbConsent | 1ère partie | 6 mois | Ce Cookie est déposé par la solution de conformité à la réglementation sur le dépôt des Cookies, de ProwebCE. Il conserve des informations sur les catégories de Cookies déposés sur le Site et sur le choix du visiteur, s’il a donné ou retiré son consentement, pour chaque catégorie de Cookies. Cela permet au propriétaire du Site d’éviter le dépôt de Cookies si le visiteur n’a pas donné son consentement. Ce Cookie a une durée de vie de 6 mois, ainsi si le visiteur revient sur le Site ces préférences sont enregistrées. Il ne comprend aucune information permettant d’identifier le visiteur. |
| pwbConsentClosed | 1ère partie | 6 mois | Ce cookie est déposé par la solution de conformité à la réglementation sur le dépôt des Cookies, de ProwebCE. Il est déposé lorsque le visiteur a vu le bandeau d’information relatif aux Cookies et dans certains cas, seulement lorsqu’il a fermé le bandeau. Cela permet au Site de ne pas présenter plus d’une fois le bandeau au visiteur. Ce Cookie ne comprend aucune information personnelle sur le visiteur. |
| passConnect | 1ère partie | Quelques secondes | Ce Cookie est déposé lorsque la connexion au Site s’opère depuis un site tiers via le système SSO. |
| sf_redirect | 1ère partie | Quelques secondes | Ce Cookie est déposé pour permettre la redirection à l’intérieur d’une page du Site vers une autre. |
| mtm_consent_removed | 1ère partie | 50 ans | Ce Cookie est déposé pour enregistrer le refus du visiteur au dépôt des Cookies Matomo. |
Cookies de performance
Cookies de mesure d’audience MATOMO Analytics
Les Cookies MATOMO Analytics, permettent au responsable de la publication du Site de suivre l’audience du Site (nombre de visites/visiteurs, pages consultées, source de l’audience...)
Ces Cookies sont désactivés par défaut, vous avez la possibilité de les activer à tout moment. Les adresses IP sont tronquées en vue d’assurer l’anonymat des visiteurs.
| Nom | Type | Durée de vie | Détail du cookie |
| _pk_ses.1.0ad3 | 1ère partie | 30 minutes | Cookie est lié au Site utilisant MATOMO Analytics. Ce Cookie de courte durée est utilisé pour stocker temporairement les données de la visite. |
| _pk_id.1.0ad3 | 1ère partie | 13 mois | Ce Cookie est lié au Site utilisant MATOMO Analytics. Ce Cookie est utilisé pour stocker quelques détails sur l'utilisateur tels que l'identifiant unique du visiteur. |
Cookies de mesure d’audience Google Analytics
Cookies de mesure d’audience MATOMO Analytics
Ces Cookies ne sont susceptibles d’être déposés sur le Site, que s’ils sont cités dans le Centre de gestion des Cookies du Site. Si le centre de gestion ne mentionne pas les Cookies Google Analytics, ceux-ci ne sont pas susceptibles d’être déposés.
Ces Cookies ne sont déposés qu’avec votre consentement que vous pouvez donner ou retirer à tout moment.
Ces Cookies sont à destination du responsable de la publication du Site pour le suivi de son audience (nombre de visites/visiteurs, pages consultées, source de l’audience…).Cependant, veuillez noter que Google réutilise les informations issues de ces Cookies pour des finalités qui lui sont propres, conformément à sa Politique de confidentialité.
| Nom | Type | Durée de vie | Détail du cookie |
| _utma | 1ère partie | 12 ans | Ce Cookie permet au propriétaire du Site de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer la performance du Site. Ce Cookie Google Analytics est utilisé pour distinguer les utilisateurs des sessions. Il est utilisé pour faire des statistiques sur les nouveaux visiteurs et les visiteurs revenant sur le Site. |
| _utmb | 1ère partie | 30 minutes | Ce Cookie permet au propriétaire du Site de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer la performance du Site. Ce Cookie est utilisé dans les anciennes versions de Google Analytics pour détecter les nouvelles sessions de visiteurs revenant sur le Site. Toute activité d’un utilisateur au cours de la durée de vie du Cookie est considérée comme une visite unique, même si le visiteur quitte le Site et y revient ensuite. |
| _utmc | 1ère partie | Session | Ce Cookie permet au propriétaire du Site de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer la performance du Site. Ce Cookie est combiné avec le Cookie _utmb pour identifier les nouvelles sessions/visites des visiteurs revenant sur le Site. |
| _utmt | 1ère partie | Quelques minutes | Ce Cookie permet au propriétaire du Site de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer la performance du Site. Ce Cookie Google Analytics est utilisé pour limiter la collecte de données sur des sites à fort trafic. |
| _utmz | 1ère partie | 6 mois, 1 jour et 12 heures | Ce Cookie permet au propriétaire du Site de suivre le comportement des visiteurs et de mesurer la performance du Site. Ce Cookie identifie la source du trafic sur le Site, pour que Google Analytics puisse dire au propriétaire du Site d’où les visiteurs viennent quand ils arrivent sur le Site. |
4. Gestion des cookies
a. Gestion des cookies directement sur le site
Lorsque vous visitez le Site pour la première fois et que l’éditeur du Site, le responsable de la publication du Site, ou un tiers envisage de placer un Cookie sur votre Terminal, vous êtes informé au moyen d’une bannière d’information figurant en bas de la page. Sur la bannière :
- En cliquant sur « Tout accepter », vous acceptez le dépôt de l’ensemble des Cookies.
- En cliquant sur « Tout refuser », seuls les Cookies strictement nécessaires au fonctionnement du Site seront déposés.
- En cliquant sur « Je paramètre », vous pouvez choisir d’activer ou de désactiver les Cookies en fonction de leur catégorie..
Votre choix sera enregistré pour une durée de 6 mois. A l’issue de ce délai, vous serez de nouveau sollicité pour faire connaître vos préférences en matière de dépôt de Cookies.
Vous pouvez toutefois choisir à tout moment d’activer ou désactiver certains de ces Cookies grâce à un mécanisme de paramétrage directement disponible sur le Site. Pour ce faire, veuillez-vous rendre dans le Centre de préférences Cookies.
b) Gestion des cookies par le paramétrage de votre navigateur
Le paramétrage de votre navigateur internet permet de définir vos choix sur les Cookies : vous pouvez décider d’accepter ou de refuser tous les Cookies ou seulement certains, d’être alerté à chaque enregistrement d’un Cookie et de supprimer périodiquement les Cookies déjà enregistrés.
Vous trouverez dans l’aide en ligne de votre navigateur toutes les informations utiles pour gérer les Cookies :
5. Conséquences du refus
Le fait de refuser le dépôt de tout ou partie des Cookies, peut avoir des conséquences sur votre navigation. Les conséquences sont différentes en fonction de la nature des Cookies
| Types de cookies | Conséquence du blocage |
| Cookies nécessaires | Risque de ne plus pouvoir accéder au Site et/ou aux services du Site. |
| Cookies de performance et de mesure d’audience | Aucune conséquence sur l’utilisation du Site internet. |